Déposée par voie électronique le 3 mars 2016 par monsieur Xavier HILAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CARTEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-12 du 25 mars 2016.
Le déposant est monsieur Xavier HILAIRE domicilié(e) 22 RUE EDOUARD CHAMBERLAND - 87065 - LIMOGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE INTERNATIONAL DE L EAU, M. Xavier HILAIRE domicilié(e) 22 RUE EDOUARD CHAMBERLAND - 87065 - LIMOGES - France.
La marque CARTEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253704.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTEAU arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.
Xavier HILAIRE a également déposé les autres marques suivantes : AQU@VEILLE
M. Xavier HILAIRE - 22 RUE EDOUARD CHAMBERLAND - 87065 - LIMOGES - France
OFFICE INTERNATIONAL DE L EAU, M. Xavier HILAIRE - 22 RUE EDOUARD CHAMBERLAND - 87065 - LIMOGES - France
Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;
Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
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